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Marques déposées par la société Monsieur JOUGLA Francis Cave Coopérative la Carignano
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DOMAINE LES PASCALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES PASCALES
Monsieur JOUGLA Francis Cave Coopérative la Carignano

Numéro de dépôt :
3005048
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2010

Présentation de la marque DOMAINE LES PASCALES

Déposée le 3 février 2000 par la société Monsieur JOUGLA Francis Cave Coopérative la Carignano auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LES PASCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société Monsieur JOUGLA Francis Cave Coopérative la Carignano domicilié(e) 13 Route de Pouzolles, 34320 Gabian - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 437 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPÉRATIVE LA CARIGNANO - France.

La marque DOMAINE LES PASCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES PASCALES est expirée depuis le 3 février 2010.

Monsieur JOUGLA Francis Cave Coopérative la Carignano a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DE LETTES , CHATEAU DE MONTESQUIEU , DOMAINE SAINTE MARTHE


Monsieur JOUGLA Francis Cave Coopérative la Carignano - 13 Route de Pouzolles, 34320 Gabian - France - SIREN 392437414


CAVE COOPÉRATIVE LA CARIGNANO - France


Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301134 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Vin de pays et vin d'appellation d'origine " Coteaux du Languedoc " contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine Les Pascales ".